top of page

 

MENTIONS LÉGALES

 

Le Site Internet www.marjelainem.com est édité par l'entreprise individuelle Marjelaine M, 

immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de BORDEAUX sous le numéro B 844614461
dont le siège social est 24 rue Mably, 33000 Bordeaux.
N° de TVA intracommunautaire : FR83844614461 .

L’éditeur est joignable par téléphone au 0771178908 ou par e-mail à contact.marjelaine.m@gmail.com

Le directeur de la publication et responsable de la rédaction du présent site est madame Marjelaine Marchand.

Le site «www.marjelainem.com» a été conçu grâce à la plateforme WIX.COM LTD

40 Port de Tel Aviv, TEL AVIV JAFFA 6350671

Société étrangère immatriculée au RCS - SIRET : 808 452 825

Le Prestataire d’Hébergement est OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

 

 

Conditions d’utilisations du site

 

Marjelaine M se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s’engage à les respecter. Il appartient à l’utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.

Propriété Intellectuelle

Les informations, documents et photos de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Marjelaine M, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectués à partir des éléments du site, est interdite sans l’autorisation expresse de Marjelaine M, au sens de l’article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.

 

 

Logos et Photos Marjelaine M

Les logos et photos de Marjelaine M ne peuvent être modifiés (proportions, couleurs, éléments) et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Les logos et photos de Marjelaine M ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec Marjelaine M ou des actions de partenariats dûment établies. Marjelaine M se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de ses logos et photos pour assurer leur utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de Marjelaine M. Marjelaine M se réserve le droit de

modifier les conditions d’utilisation de ses logos et photos à tout moment et sans préavis.

 

 

Etablissements de liens

Marjelaine M autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site www.marjelainem.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.marjelainem.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de Marjelaine M doit être faite par courriel. Marjelaine M se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

bottom of page